Retour accueil       Les documents ci-dessous sont classés par ordre alphabétique : Analyse du marché immobilier Français   Màj le 05/02/2010 (Source HSBC)   2010 : Des déséquilibres persistants   (Télécharger le fichier au format PDF - 127 Ko) Assainissement individuel (et…collectif)   Màj le 18/09/2009   AC (assainissement collectif) - AI (assainissement individuel) - ANC (assainissement non collectif)   (Télécharger le fichier au format Word - 5,9 Mo) Associations syndicales de propriétaires   Màj le 03 janvier 2008   Note de synthèse   (Télécharger le fichier au format Word - 3,7 Mo) Calculs de conversion :   Màj le 23 février 2007   Calculs de conversion de longueurs et de surfaces entre système métrique et système anglo-saxon.   (Télécharger le fichier au format PDF - 1,6 Mo) Calendrier Républicain   Màj le 30 mai 2006   (Télécharger le fichier au format PDF - 31 Ko) Codes Français en vigueur   Màj le 30 mai 2006   Liste des différents codes en vigueur   (Télécharger le fichier au format PDF - 26 Ko) Définitions des différentes valeurs en évaluation immobilière   3ème édition du mois de juin 2006   Définitions des différentes valeurs selon la Charte de l'Expertise en évaluation immobilière 3ème édition 2006.   (Télécharger le fichier au format PDF - 148 Ko) Diagnostics légaux   Màj le 07 mars 2010   Législation concernant les documents d'information à fournir en cas de vente (ou de locations, ou de mutations à titre gracieux).   (Télécharger le fichier au format PDF - 164 Ko) Divisions Foncières   Màj le 01/03/2009   L’objet de la présente note est d’actualiser nos connaissances sur les divisions foncières.   (Télécharger le fichier au format PDF - 156 Ko) Droit du lotissement   Màj le 19 septembre 2006   Essais de synthèse sur le droit du lotissement.   (Télécharger le fichier au format PDF - 249 Ko) Glossaire Immobilier   Màj le 23 mars 2009   Explication des termes immobiliers les plus courants.   (Télécharger le fichier au format PDF - 198 Ko) Incidences sur le droit du lotissement après adoption (décret du 5/01/2007)   Màj le 26 janvier 2009   Clarification d'un certain nombre de notions après l'adoption des nouveaux textes de loi.   (Télécharger le fichier au format PDF - 116 Ko) Lexique immobilier Français/Anglais   Màj le 19 avril 2008   Traduction des termes immobiliers les plus courant.   (Télécharger le fichier au format PDF - 80 Ko) Lire les relevés de propriétés et les plans cadastraux ?   Màj le 29 septembre 2009   Exemple d'un relevé de propriété, la liste des codes et la liste des signes conventionnels   (Télécharger le fichier au format Word - 6,4 Mo) Lotissement et les lois.   Màj le 28 janvier 2008   Articles législatifs et réglementaires du code de l'urbanisme y afférents.   (Télécharger le fichier au format PDF - 100 Ko) Parallélisme ou note comparative entre ASL et ASA   Màj le 12 octobre 2007   Note comparative sur quelques termes récurrents.   (Télécharger le fichier au format Word - 200 Ko) Placements en actions et en logement   Màj le 28 août 2007   Quelques régularités sur longue période   (Télécharger le fichier au format Word - 164 Ko) Plans de prévention des risques   Màj le 30 mars 2010   Les plans de prévention des risques, les POS ou PLU, le droit administratif et l'évaluation immobilière.   (Télécharger le fichier au format PDF - 143 Ko) POS et PLU   Màj le 27 novembre 2008   Les règles principales des PLU.   (Télécharger le fichier au format PDF - 779 Ko) Prescription en matière d'urbanisme et de construction   Màj le 15 février 2009   Essais de synthèse sur la prescription en matière d'urbanisme et de construction   (Télécharger le fichier au format Word - 482 Ko) Prescription : Le contentieux de la construction   Màj le 11/08/2009   Note complémentaire à celle sur la prescription   (Télécharger le fichier au format PDF - 160 Ko) Principaux sigles urbanistiques   Màj le 27 novembre 2008   Liste des sigles urbanistiques   (Télécharger le fichier au format PDF - 132 Ko) Procédure pour accès aux plans cadastraux en ligne   Le 26 Juillet 2010   Accès en ligne sur www.cadastre.gouv.fr   (Télécharger le fichier au format PDF - 106 Ko) Quelles autorisations pour quels travaux ?   Màj le 01 décembre 2007   Quelques exemples d'autorisations d'urbanisme concernant les petits travaux.   (Télécharger le fichier au format Word - 495 Ko) Réforme TVA immobilière   Le 28 juin 2010   TVA immobilière (La nouvelle TVA immobilière)   (Télécharger le fichier au format PDF - 209 Ko) Théorie de la rente foncière   Le 14 novembre 2009   La théorie de la rente foncière, la spéculation et le cash flow spéculatif immobilier   (Télécharger le fichier au format PDF - 195 Ko) Valeur immobilière Candelienne théorique   Le 10 juin 2010   La valeur immobilière Candelienne théorique   (Télécharger le fichier au format PDF - 188 Ko) Var et Pierre Sèche   Màj le 17 décembre 2009   Termes provencaux d'après l'ouvrage d'Eric KALMAR "Raconte moi la pierre sèche varoise"   (Télécharger le fichier au format PDF - 127 Ko)       Haut de page

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